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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas
Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 22285 posée par M. André Lardeux
Situation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11509 posée par Mme Esther Sittler
Réglementation relative à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 11977 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Protection du public contre les dangers des rayonnements ionisants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 18826 posée par Mme Claudine Lepage
Mise en cause de l'expertise officielle relative à la contamination de la France par les rejets de la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 19231 posée par M. Alain Fauconnier
Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive des denrées alimentaires dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20373 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Sûreté nucléaire
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence