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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 08866 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Impact du bruit des éoliennes sur la santé humaine

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   28/05/2009

   Pertinence

2. Question n° 12273 posée par M. Hervé Maurey

   Nuisances sonores liées à l'implantation d'éoliennes domestiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/06/2014

   Pertinence

3. Question n° 19322 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Dérogation accordée aux éoliennes concernant le respect du code de la santé publique

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   17/12/2015

   Pertinence

4. Question n° 22904 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Nuisances sanitaires des éoliennes

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   28/07/2016

   Pertinence

5. Question n° 0667S posée par M. Christophe Priou

   Impact des éoliennes terrestres sur la santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   28/02/2019

   Pertinence

6. Question n° 15588 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Inquiétudes liées aux éoliennes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   23/04/2020

   Pertinence

7. Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier

   Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   23/12/2021

   Pertinence