Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 00066 posée par M. Bernard Piras

Prolifération des chenilles processionnaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/06/2007
Pertinence
Question n° 01164 posée par M. Simon Sutour

Prolifération des chenilles processionnaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/07/2007
Pertinence
Question n° 10007 posée par M. Thierry Repentin

Mesures prises pour tenter d'éradiquer la chrysomèle du maïs : inquiétudes des exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

03/09/2009
Pertinence
Question n° 02325 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de l'installation en France du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence
Question n° 05699 posée par M. Martial Bourquin

Problème des pullulations de campagnols terrestres

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/04/2013
Pertinence
Question n° 06707 posée par M. André Vairetto

Lutte contre les moustiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 08156 posée par M. André Vairetto

Lutte contre les moustiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/09/2013
Pertinence
Question n° 11847 posée par Mme Frédérique Espagnac

Progression du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

29/05/2014
Pertinence
Question n° 14968 posée par M. Jean-Pierre Grand

Lutte contre les moustiques issus des zones humides littorales

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14969 posée par M. Jean-Pierre Grand

Lutte contre le moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/02/2015
Pertinence