Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 16811 posée par M. Éric Doligé

    Gestion de l'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

    Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17721 posée par M. Roland Ries

    Situation du CSDU de Hochfelden

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18177 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation particulière au regard de la redevance d'assainissement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20164 posée par M. Alain Gérard

    Régime applicable à la construction de stations d'épuration dans les zones littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20241 posée par M. François Marc

    Régime applicable à la construction de stations d'épuration dans les zones littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22414 posée par M. Michel Moreigne

    Suivi environnemental du site uranifère de La Ribière

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23198 posée par Mme Christiane Demontès

    Généralisation des solutions alternatives à l'usage des pesticides au sein des collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24195 posée par M. Joseph Kergueris

    Lutte contre le bruit et stands de tirs privés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

    Démoustication

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible