Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0621G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Politique du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15927 posée par M. Yannick Botrel

    Évolution du dialogue social engagé avec la fédération de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13422 posée par Mme Laurence Harribey

    Réforme du dispositif d'aide à la création ou à la reprise d'entreprise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14560 posée par Mme Laurence Harribey

    Réforme du dispositif d'aide à la création ou à la reprise d'entreprise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17376 posée par M. Fabien Gay

    Suppression d'un millier d'emplois en France par Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17595 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Attentes de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19830 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19973 posée par Mme Véronique Guillotin

    Exclusion des soignants des établissements privés à but non lucratif des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21605 posée par M. Yves Bouloux

    Exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21610 posée par M. Didier Marie

    Oubliés du Segur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible