Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 23276 posée par M. Hervé Maurey

Modalités de distribution des comprimés d'iodure de potassium

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

05/04/2012
Pertinence
Question n° 21195 posée par M. Hervé Maurey

Modalités de distribution des comprimés d'iodure de potassium

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 0670G posée par Mme Valérie Létard

Sécurité alimentaire

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/06/2011
Pertinence
Question n° 18786 posée par Mme Anne-Marie Payet

Lutte contre le saturnisme

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18806 posée par M. Roland Courteau

Forte augmentation de l'asthme allergique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18144 posée par M. Bernard Fournier

Médecine du travail

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution de l'eau

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17820 posée par M. Jean-René Lecerf

Allergies respiratoires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17223 posée par M. Jean Louis Masson

Réforme de la médecine du travail

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/02/2011
Pertinence