Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
200 questions
-
Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras
Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20925 posée par Mme Jacqueline Alquier
Mise sur le marché du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau
Démoustication
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 26668 posée par M. Michel Houel
Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 01401 posée par M. Philippe Marini
Préoccupations des chasseurs de gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 01613 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisation d'exploiter les ressources d'eau chaude pour l'alimentation d'un projet communal de centre balnéaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont
Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras
Implantation des antennes relais de téléphonie
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence