Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 23256 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Octroi de mer perçu sur le sang humain

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15185 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Artisans et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15274 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Conditions d'attribution du fonds de solidarité pour les kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15388 posée par Mme Martine Filleul

    Situation des festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15623 posée par M. Jackie Pierre

    Appel à l'aide des ambulanciers privés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15737 posée par M. Éric Kerrouche

    Commande de masques par l'État dans le cadre de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15865 posée par M. Patrice Joly

    Situation très préoccupante des cafetiers, hôteliers et restaurateurs due à l'épidémie liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16102 posée par Mme Laure Darcos

    Remboursement par l'État des achats de masques des collectivités territoriales dans le cadre de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1214S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Souveraineté et indépendance sanitaires de la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17376 posée par M. Fabien Gay

    Suppression d'un millier d'emplois en France par Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible