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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet
Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 0088S posée par M. Raymond Couderc
Problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 0588S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft Arts Energy
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1809S posée par M. Henri Cabanel
Différence de situations entre les vaccinés cas contacts et les cas contacts non vaccinés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1867S posée par Mme Christine Herzog
Retours des personnels communaux en autorisation spéciale d'absence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 2109S posée par M. Daniel Gremillet
Nécessité d'élargir le champ des professionnels de santé pouvant prétendre à l'exercice de la fonction d'assistant médical
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau
Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence