Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 04998 posée par M. Christian Klinger

    Calendrier des décrets d'application de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04681 posée par M. Guillaume Gontard

    Protection des Français contre le covid long

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04189 posée par M. Olivier Rietmann

    Mission d'évaluation des dispositifs spécialisés contre les maladies neurodégénératives confiée à l'inspection générale des affaires sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04235 posée par Mme Catherine Dumas

    Prise en charge des malades chroniques de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1969G posée par Mme Laurence Rossignol

    Recevabilité financière des amendements sur l'obligation vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20910 posée par Mme Nadège Havet

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1583G posée par Mme Michelle Meunier

    Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16288 posée par Mme Nathalie Delattre

    Encadrement légal de la vente par les viticulteurs des produits issus de leur récolte

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15805 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Entrée en fonction des 30 000 listes municipales élues au premier tour des élections municipales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15458 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Déclaration d'intérêt des membres du conseil des scientifiques

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible