Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 23360 posée par M. Lucien Neuwirth

    Politique de prévention du sida

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03062 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recrudescence de la rougeole

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02547 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etudes sur la progression en France du diabète

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0282G posée par M. Gérard César

    Crise viticole et bilan de la rencontre du Premier ministre avec les viticulteurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14519 posée par M. Gérard Delfau

    Promotion du jus de raisin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21926 posée par M. Marcel Vidal

    Valorisation de l'huile d'olive dans la chaîne alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23669 posée par M. François Autain

    Application de la loi santé publique en matière de message sanitaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23688 posée par M. Guy Fischer

    Mise en oeuvre des messages sanitaires relatifs à la promotion des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23713 posée par Mme Françoise Henneron

    Lutte contre l'obésité et décrets d'application de la loi santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23723 posée par M. Georges Mouly

    Loi n° 2004-806 : décret d'application relatif à la promotion des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible