Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 0010S posée par Mme Laurence Cohen

    Application de la décision n° 397151 du Conseil d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00702 posée par M. Daniel Gremillet

    Banalisation de la surconsommation de médicaments psychiatriques en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00778 posée par M. Yves Détraigne

    Don du sang et traçabilité du plasma

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01059 posée par M. Jean-François Longeot

    Nouveau plan de vaccination pour 2018

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01196 posée par Mme Laurence Cohen

    Effets indésirables graves de la nouvelle formule du Levothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01319 posée par M. Hervé Maurey

    Automédication

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01882 posée par M. Jean Louis Masson

    Traçabilité du plasma sanguin importé en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02813 posée par M. Hervé Maurey

    Automédication

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02858 posée par Mme Viviane Artigalas

    Prescription du Distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02922 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences du changement de formule du Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible