Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

208 questions

  1. Question n° 10898 posée par M. Didier Mandelli

    Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0890S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Situation de la structure mobile d'urgence et de réanimation du centre hospitalier agenais

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14781 posée par Mme Angèle Préville

    Numéro d'appel d'urgence unique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15168 posée par M. Loïc Hervé

    Amendes et abondement d'un fonds d'urgence pour l'amélioration des conditions de travail des soignants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1314G posée par M. Michel Raison

    Réforme de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1316G posée par M. Bernard Jomier

    Plan santé et augmentation des moyens pour l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16370 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Revalorisation du métier d'ambulancier au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16593 posée par M. Michel Canévet

    Statut des personnels des services mobiles d'urgence et de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16619 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Métier d'ambulancier hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16711 posée par M. Didier Rambaud

    Valorisation de la profession d'ambulancier des structures mobiles d'urgence et de réanimation et hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible