Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade

Situation hospitalière dans le Val-de-Marne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 0859S posée par M. Michel Billout

Menaces sur les établissements de santé en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0758S posée par M. Jean Boyer

Revitalisation rurale et démographie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 0737S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Maintien de la radiothérapie sur le site Bel Air du CHR Metz-Thionville

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

10/12/2009
Pertinence
Question n° 0560S posée par M. Claude Domeizel

Service de réanimation du nouvel hôpital de Manosque

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0556S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Situation des services de réanimation chirurgicale et médicale de l'hôpital Ambroise Paré

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 0532S posée par Mme Patricia Schillinger

Création d'unités d'éveil en Alsace

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/04/2009
Pertinence