Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 26155 posée par M. Jacques Blanc

Formation professionnelle dans le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

08/02/2007
Pertinence
Question n° 0489G posée par M. Jean-Claude Carle

Apprentissage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 10955 posée par M. Gérard Cornu

Apprentissage

Réponse du Premier ministre

20/03/2014
Pertinence
Question n° 01389 posée par Mme Catherine Troendlé

Pénurie de main d'oeuvre dans l'hôtellerie et la restauration haut-rhinoises

Réponse du Ministère du travail

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02700 posée par M. Daniel Laurent

Renforcement et modernisation de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

04/01/2018
Pertinence
Question n° 03627 posée par M. Emmanuel Capus

Âge légal d'entrée en apprentissage

Réponse du Ministère du travail

08/03/2018
Pertinence
Question n° 10665 posée par M. Daniel Laurent

Financement des centres de formation d'apprentis et motion des chambres de métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère du travail

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10679 posée par M. Philippe Mouiller

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10685 posée par M. Antoine Lefèvre

Financement des contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10713 posée par Mme Frédérique Puissat

Financement des centres de formation d'apprentis

Réponse du Ministère du travail

06/06/2019
Pertinence