Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 26155 posée par M. Jacques Blanc

Formation professionnelle dans le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

08/02/2007
Pertinence
Question n° 11303 posée par M. Yves Détraigne

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11358 posée par M. Michel Raison

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11380 posée par M. Christophe Priou

Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11397 posée par M. Alain Fouché

Financement des contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11422 posée par M. Raymond Vall

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11430 posée par Mme Élisabeth Doineau

Nouveau système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11458 posée par M. Jean-Claude Requier

Réforme du financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11464 posée par Mme Annick Billon

Nouveau financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11474 posée par Mme Anne Chain-Larché

Mise en oeuvre du nouveau système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

11/07/2019
Pertinence