Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 23789 posée par M. Yves Détraigne

    Droit à l'allaitement dans la sphère publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21398 posée par M. Maurice Antiste

    Taxe soda nouvelle génération

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

    Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19669 posée par Mme Chantal Deseyne

    Spina bifida

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18021 posée par M. Pascal Allizard

    Condition physique des jeunes Français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17139 posée par M. Pascal Allizard

    Publicité relative à certains produits alimentaires consommés par les enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16156 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Obésité et Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15746 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge des personnes diabétiques durant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14570 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Danger des nitrites dans l'alimentation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13255 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Surconsommation de sucre par les enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne