Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti

    Dégradation du canal d'irrigation des Alpines

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02393 posée par M. Louis Minetti

    Plan gouvernemental concernant les productions fruitières et légumières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0124S posée par M. Louis Minetti

    Situation du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0526S posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées pour concrétiser les engagements du gouvernement concernant les chantiers navals

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0609S posée par M. Louis Minetti

    Reboisement des forêts du midi de la France

    Réponse du ministère : Forêt

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0610S posée par M. Louis Minetti

    Montant des dépenses occasionnées par les incendies de forêt dans le midi de la France

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0038S posée par M. Louis Minetti

    Développement des atteintes aux droits de l'homme dans les entreprises

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0039S posée par M. Louis Minetti

    Aggravation des mesures répressives contre les travailleurs

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0040S posée par M. Louis Minetti

    Situation de la construction et de la réparation navales à la Ciotat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0041S posée par M. Louis Minetti

    Sanctions contre des cheminots du dépôt de Marseille Saint-Charles (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Droits de l'homme

    Pertinence Très forte