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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
118 questions
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Question n° 08210 posée par Mme Brigitte Devésa
Prise en charge des médicaments homéopathiques pour les femmes enceintes allaitantes et les patients souffrant d'affections de longue durée
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 05223 posée par M. Hervé Maurey
Reversement de la taxe spéciale sur les conventions d'assurances aux services départementaux d'incendie et de secours
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 25256 posée par M. Guy Benarroche
Communication des rectorats sur les remplacements des professeurs absents
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 25257 posée par M. Guy Benarroche
Personne de confiance et directives anticipées
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 24291 posée par Mme Valérie Boyer
Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 23310 posée par Mme Valérie Boyer
Déchéance de nationalité en Algérie et conséquences pour la France
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 22747 posée par Mme Valérie Boyer
Recours aux cabinets privés de conseil
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11036 posée par M. Jean Louis Masson
Code électoral et campagnes de promotion des réalisations d'une collectivité
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 10190 posée par Mme Anne-Marie Bertrand
Devenir du recrutement en école d'orthophonie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 08093 posée par M. Michel Amiel
Lutte contre l'antibiorésistance
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence