Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5367 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4258 questions

  1. Question n° 11233 posée par Mme Mireille Jouve

    Coaching d'orientation

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10317 posée par M. Stéphane Ravier

    Demande d'un moratoire sur les fermetures de classes dans les communes des Bouches-du-Rhône, notamment les plus rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10346 posée par Mme Valérie Boyer

    Fermetures de classes dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09991 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réparation des équipements électriques et électroniques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10030 posée par M. Jérémy Bacchi

    Risques accrus d'inondation pour la commune de Palavas-les Flots

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche

    Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09730 posée par M. Stéphane Ravier

    Persécution des populations chrétiennes en Afrique, particulièrement au Nigeria

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide alimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09434 posée par M. Jérémy Bacchi

    Rémunération et droit pour la retraite des policiers municipaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09299 posée par Mme Valérie Boyer

    Filet de sécurité pour les collectivités territoriales et aides aux communes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne