Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06602 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Accès au master et droit à la poursuite d'étude

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06604 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Revalorisation du statut d'infirmiers en catégorie B de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04704 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Fléchage de l'aide publique au développement vers l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03834 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Exclusion de la République islamique d'Iran de la commission de la condition de la femme à l'organisation des Nations unies

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03737 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Engagement de la France dans la constitution d'états civils fiables dans le monde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03533 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Revalorisation des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03105 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Manque d'accompagnants d'élèves en situations de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01439 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Compensation des crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible