Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 29635 posée par M. Jean Francou

    Etude sur l'emploi à Salon- de-Provence

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29771 posée par M. Louis Minetti

    Chemin de fer Bastia-Ajaccio

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29774 posée par M. Louis Minetti

    Concentration des centres des postes et télécommunications en Corse

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 30788 posée par M. Jean Francou

    Statistiques: comportement du secteur tertiaire privé en période de croissance ralentie

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 33021 posée par M. Louis Minetti

    Société Coq à Aix-en-Provence: sauvegarde de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02178 posée par M. Félix Ciccolini

    Région d'Aix-en-Provence: restructuration des services téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00101 posée par M. Jean Francou

    Prospecteurs-placiers des ANPE: rôle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01361 posée par M. Jean Francou

    Commerce et artisanat: création d'une prime unique

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02302 posée par M. Pierre Matraja

    Usine de l'aérospatiale de Marignane: respect des libertés individuelles

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03218 posée par M. Jean Francou

    ANPE de Marseille: financement des locaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne