Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 30788 posée par M. Jean Francou

    Statistiques: comportement du secteur tertiaire privé en période de croissance ralentie

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33021 posée par M. Louis Minetti

    Société Coq à Aix-en-Provence: sauvegarde de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00101 posée par M. Jean Francou

    Prospecteurs-placiers des ANPE: rôle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03218 posée par M. Jean Francou

    ANPE de Marseille: financement des locaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20443 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Contrats d'emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti

    Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02061 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Application aux salariés mis à disposition par les agences de travail temporaire des mesures d'exonération des cotisations d'allocations familiales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0013G posée par M. Louis Minetti

    Respect du protocole signé par la régie des transports marseillais

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00955 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences du déficit d'enneigement pour les stations de sports d'hiver

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible