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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
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Question n° 30788 posée par M. Jean Francou
Statistiques: comportement du secteur tertiaire privé en période de croissance ralentie
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 33021 posée par M. Louis Minetti
Société Coq à Aix-en-Provence: sauvegarde de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00101 posée par M. Jean Francou
Prospecteurs-placiers des ANPE: rôle
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 03218 posée par M. Jean Francou
ANPE de Marseille: financement des locaux
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 20443 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Contrats d'emploi-solidarité
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti
Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02061 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Application aux salariés mis à disposition par les agences de travail temporaire des mesures d'exonération des cotisations d'allocations familiales
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti
Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0013G posée par M. Louis Minetti
Respect du protocole signé par la régie des transports marseillais
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 00955 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences du déficit d'enneigement pour les stations de sports d'hiver
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence