Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 2051S posée par Mme Valérie Boyer

    Incendie industriel de Saint-Chamas

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1934S posée par M. Guy Benarroche

    Contrôle du respect de la protection de l'environnement dans le cadre de constructions nouvelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24685 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Étiquetage des produits ménagers

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24122 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Taxe sur la valeur ajoutée circulaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21801 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bioplastiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20384 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déforestation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche

    Contournement d'Arles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19568 posée par M. Guy Benarroche

    Centrale thermique en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Traçabilité des nanomatériaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19389 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Véhicules hybrides rechargeables

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne