Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

208 questions

  1. Question n° 22812 posée par M. Roland Povinelli

    Conditionnement des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20426 posée par M. Bruno Gilles

    Reconnaissance du niveau master à la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19457 posée par Mme Samia Ghali

    Distribution des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19290 posée par M. Serge Andreoni

    Délais de réentrée dans l'agriculture et l'arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17189 posée par Mme Samia Ghali

    Politique en matière d'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17190 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir de la profession de pédiatre

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16022 posée par Mme Samia Ghali

    Revendications des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15676 posée par M. Serge Andreoni

    Achat par le Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies de sociétés autrichiennes de collecte de plasma

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15387 posée par Mme Samia Ghali

    Code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15343 posée par M. Serge Andreoni

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne