Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Jean-François Picheral

Prise en charge des soins dentaires

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

26/03/2003
Pertinence
Question n° 0096S posée par M. Jean-François Picheral

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du Ministère délégué à la famille

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0083S posée par M. Robert Bret

Création d'un fonds de garantie pour financer la lutte contre le sida

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

06/11/2002
Pertinence
Question n° 1146S posée par M. Jean-François Picheral

Politique de dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Famille

12/10/2001
Pertinence
Question n° 1116S posée par M. Francis Giraud

Prévention et prise en charge des maladies sexuellement transmissibles

Réponse du ministère : Économie solidaire

04/10/2001
Pertinence
Question n° 1115S posée par M. Jean-François Picheral

Démographie médicale

Réponse du ministère : Économie solidaire

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0929S posée par M. Francis Giraud

Diminution préoccupante du nombre de médecins pédiatres

Réponse du ministère : Santé

19/10/2000
Pertinence
Question n° 0749S posée par M. Francis Giraud

Situation des praticiens de la Fondation hôpital Saint-Joseph de Marseille

Réponse du ministère : Santé

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0378S posée par M. Francis Giraud

Situation des médecins rapatriés d'Algérie au regard de l'assurance vieillesse

Réponse du ministère : Santé

21/11/1998
Pertinence