Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux

Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

24/12/2020
Pertinence
Question n° 1068S posée par Mme Isabelle Pasquet

Délocalisation de l'usine Fralib du groupe Unilever

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

21/10/2010
Pertinence
Question n° 0144S posée par M. Louis Minetti

Avenir de l'entreprise La Cellulose du pin

Réponse du ministère : Industrie

04/10/1994
Pertinence
Question n° 0236S posée par M. Louis Minetti

Situation du chantier naval du littoral

Réponse du ministère : Industrie

03/10/1987
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Louis Minetti

Avenir des constructions navales de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

31/07/1987
Pertinence
Question n° 0156S posée par M. Louis Minetti

Avenir des constructions navales de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

09/04/1987
Pertinence
Question n° 0489S posée par M. Jean Francou

Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

19/04/1984
Pertinence
Question n° 0284S posée par M. Jean Francou

Accidents le long du canal industriel entre Jouques et Saint-Chamas

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1982
Pertinence
Question n° 02500 posée par M. Jean Francou

Mise en exploitation du gisement de charbon de Meyreuil

Réponse du ministère : Industrie

18/05/1979
Pertinence