Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

Question n° 17007 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Protection des oiseaux et loi Verdeille

Réponse du ministère : Environnement

01/08/1996
Pertinence
Question n° 15883 posée par M. Louis Minetti

Travaux d'aménagement de la rivière l'Arc

Réponse du ministère : Environnement

06/06/1996
Pertinence
Question n° 12884 posée par M. Louis Minetti

Risques d'inondation en Moyenne et Basse-Durance

Réponse du ministère : Environnement

23/11/1995
Pertinence
Question n° 12133 posée par M. Jacques Rocca Serra

Projet de liaison Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Environnement

21/09/1995
Pertinence
Question n° 12047 posée par M. Louis Minetti

Inquiétude des riverains de la Durance, zone Avignon-Mirabeau

Réponse du ministère : Environnement

07/09/1995
Pertinence
Question n° 07732 posée par M. Louis Minetti

Application des plans de lutte contre les incendies

Réponse du ministère : Environnement

08/09/1994
Pertinence
Question n° 07149 posée par M. Louis Minetti

Réduction des puissances sonores par les riverains de l'autoroute A 50

Réponse du ministère : Environnement

14/07/1994
Pertinence
Question n° 06447 posée par M. Jacques Rocca Serra

Conséquences sur l'environnement de l'exploitation de l'aérodrome de la base Dumont-d'Urville en Terre-Adélie

Réponse du ministère : Environnement

02/06/1994
Pertinence
Question n° 05715 posée par M. Jacques Rocca Serra

Réglementation de l'importation de déchets en France

Réponse du ministère : Environnement

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

Réponse du ministère : Environnement

14/04/1994
Pertinence