Recherche de questions

Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 12133 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Projet de liaison Rhin-Rhône

   Réponse du ministère : Environnement

   21/09/1995

   Pertinence

2. Question n° 06447 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Conséquences sur l'environnement de l'exploitation de l'aérodrome de la base Dumont-d'Urville en Terre-Adélie

   Réponse du ministère : Environnement

   02/06/1994

   Pertinence

3. Question n° 05715 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Réglementation de l'importation de déchets en France

   Réponse du ministère : Environnement

   14/04/1994

   Pertinence

4. Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

   Réponse du ministère : Environnement

   14/04/1994

   Pertinence

5. Question n° 05439 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Précision de la notion d'" espace proche du rivage "

   Réponse du ministère : Environnement

   24/03/1994

   Pertinence

6. Question n° 04769 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Immersion des déchets nucléaires

   Réponse du ministère : Environnement

   10/02/1994

   Pertinence

7. Question n° 03602 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Situation des entreprises de récupération de papier

   Réponse du ministère : Environnement

   11/11/1993

   Pertinence

8. Question n° 00949 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Situation des inspecteurs des sites

   Réponse du ministère : Environnement

   13/05/1993

   Pertinence

9. Question n° 23056 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Statut des inspecteurs des sites

   Réponse du ministère : Environnement

   08/10/1992

   Pertinence

10. Question n° 18024 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Stratégies de prévention du littoral méditerranéen contre l'élévation du niveau marin

    Réponse du ministère : Mer

    24/10/1991

    Pertinence