Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 07149 posée par M. Louis Minetti

    Réduction des puissances sonores par les riverains de l'autoroute A 50

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06447 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Conséquences sur l'environnement de l'exploitation de l'aérodrome de la base Dumont-d'Urville en Terre-Adélie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04139 posée par M. André Vallet

    Protection de l'environnement au Tibet

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03277 posée par M. Louis Minetti

    Exonération de taxe pollution pour les producteurs de foin de Crau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01530 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Protection du site des Saintes-Maries-de-la-Mer

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01196 posée par M. André Vallet

    Label économique européen

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01197 posée par M. André Vallet

    Réglementation des modes particuliers d'utilisation du sol

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00922 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Problème de la collecte des vieux papiers

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00949 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Situation des inspecteurs des sites

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne