Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 11562 posée par M. Jean-Noël Guérini

Financement des contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11609 posée par Mme Sophie Joissains

Avenir des centres de formation d'apprentis

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09642 posée par M. Jean-Noël Guérini

Réforme de l'assurance chômage pour les assistants maternels

Réponse du Ministère du travail

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09382 posée par M. Michel Amiel

Situation des assistantes maternelles

Réponse du Ministère du travail

14/03/2019
Pertinence
Question n° 05053 posée par M. Jean-Noël Guérini

Effectifs de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

Extension des emplois francs en outre-mer

Réponse du Ministère du travail

12/04/2018
Pertinence
Question n° 01831 posée par Mme Samia Ghali

Emplois aidés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Réponse du Ministère du travail

02/11/2017
Pertinence
Question n° 22061 posée par M. Roland Povinelli

Indemnisation des victimes d'accidents médicamenteux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21353 posée par Mme Isabelle Pasquet

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/12/2011
Pertinence
Question n° 20061 posée par M. Roland Povinelli

Dépassements d'honoraires médicaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/09/2011
Pertinence