Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 07092 posée par M. André Vallet

    Conséquences sociales pour les personnes âgées d'une diminution de la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19876 posée par M. André Vallet

    Régime de retraite complémentaire pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19998 posée par M. Jacques Siffre

    Développement de l'automédication responsable

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22964 posée par M. Jean-François Picheral

    Préoccupations des stomatologues

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23074 posée par M. André Vallet

    Consultation des stomatologistes omnipraticiens sur prescription du médecin référent

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23303 posée par M. Jacques Siffre

    Difficultés des stomatologistes omnipraticiens

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00643 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pilule contraceptive d'urgence

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02809 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Franchises médicales et maladie chronique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04307 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Financement des soins de ville et établissements médico-sociaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06970 posée par M. Serge Andreoni

    Revalorisation des pensions de retraite au 1er janvier 2009

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne