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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1151S posée par M. Michel Amiel
Chasse traditionnelle à la glu
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0574S posée par Mme Mireille Schurch
Fiscalité de la gestion des déchets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence