Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

399 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

304 questions

  1. Question n° 08056 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tarification progressive de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06443 posée par M. Jérémy Bacchi

    Situation de régime de garantie de salaires

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06102 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives du « coaching bien-être »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05878 posée par M. Jérémy Bacchi

    Pouvoir d'achat et cherté de la vie en Corse, des spécificités insulaires à prendre en compte

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition du timbre rouge

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03133 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition des distributeurs automatiques de billets

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02626 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prix des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02507 posée par Mme Brigitte Devésa

    Renforcement des moyens des sapeurs-pompiers face à l'augmentation du nombre et de l'intensité des incendies sur notre territoire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01703 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition du ticket de caisse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible