Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

117 questions

Question n° 18028 posée par M. Jacques Siffre

Difficultés de la viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18208 posée par M. André Vallet

Situation des droits de l'enfant au Brésil

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18924 posée par M. Jacques Siffre

Interdiction des bombes à sous-munitions

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19733 posée par M. Robert Bret

Situation du peuple sahraoui

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 21084 posée par M. Jacques Siffre

Condition de détention des prisonniers politiques au Myanmar

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21231 posée par M. Robert Bret

Dialogue et concertation entre les ONN et l'État

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21373 posée par Mme Patricia Schillinger

Le virus H5N1 aux frontières françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 23085 posée par M. Robert Bret

Statut fiscal des coopératives viticoles

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

11/05/2006
Pertinence
Question n° 25688 posée par M. Jacques Siffre

Difficultés des producteurs de salades

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26309 posée par M. Jacques Siffre

Bombes à sous-munitions

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/02/2007
Pertinence