Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
101 questions
-
Question n° 07522 posée par Mme Valérie Boyer
Atteintes aux droits de l'homme en Algérie notamment envers les Kabyles
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 06612 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Usage de pièges photographiques et de caméras de chasse pour la lutte contre les dépôts sauvages de déchets
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0224G posée par M. Laurent Burgoa
Interdiction des courses landaises et camarguaises
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 01995 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Obtention d'un logement de fonction pour les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 02195 posée par M. Guy Benarroche
Situation en Birmanie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 2246G posée par Mme Valérie Boyer
Menaces de l'Azerbaïdjan contre Valérie Pécresse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
-
Question n° 23695 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Prise en charge du cancer du sein triple négatif
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21348 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Situation financière des professionnels du sport rattachés à la catégorie des loisirs sportifs marchands
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 1678G posée par M. Guy Benarroche
Centrale biomasse de Gardanne
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 1681G posée par M. Stéphane Le Rudulier
Proposition de la Défenseure des droits de création de « zones sans contrôle »
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence