Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 06604 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Revalorisation du statut d'infirmiers en catégorie B de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06610 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Statut des assistants de vie aux familles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06106 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Plafonnement de l'intérim médical à l'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04488 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0098G posée par M. Jérémy Bacchi

    Coupe du monde de football au Qatar

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03103 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition à l'amiante et cancer

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03104 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Management algorithmique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02354 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accidents du travail chez les femmes

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01705 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Mode éphémère

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00006 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Imprimerie de la Banque de France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible