Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 01184 posée par M. Louis Minetti

    Fonction publique: devenir de l'évolution des salaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05022 posée par M. Jean Francou

    Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08767 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Libéralisation du cabotage routier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12073 posée par M. Rodolphe Désiré

    Centre des archives d'outre-mer à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18588 posée par M. Louis Minetti

    Enseignants d'éducation physique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22458 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Conditions de travail des inspecteurs des sites

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04992 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Augmentation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05718 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Politique française d'aide au développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09476 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Personnels de direction des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11031 posée par M. Louis Minetti

    Situation des marins français

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible