Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 0458S posée par M. Guy Benarroche

    Financement des projets prévus dans le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0738S posée par Mme Sophie Joissains

    Effectifs de police à Aix-en-Provence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02544 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences de la restructuration annoncée de la Banque de France

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01416 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Risques technologiques de Lyon à Marseille

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17940 posée par M. Serge Andreoni

    Limitation du parcours du train Le Cévenol et desserte ferroviaire de la gare de Miramas

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10335 posée par M. Serge Andreoni

    Transfert des bombardiers d'eau de Marignane vers la base aérienne de Salon-de-Provence

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0727S posée par M. André Vallet

    Définition des territoires de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0836S posée par M. André Vallet

    Financement des études préalables à la réalisation de projets d'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0627S posée par M. André Vallet

    Révision de la carte judiciaire dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18638 posée par M. André Vallet

    Plate-forme logistique multimodale de Grans-Miramas (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne