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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 0458S posée par M. Guy Benarroche

   Financement des projets prévus dans le Ségur de la santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 0738S posée par Mme Sophie Joissains

   Effectifs de police à Aix-en-Provence

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   04/04/2019

   Pertinence

3. Question n° 0727S posée par M. André Vallet

   Définition des territoires de santé

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   30/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 0836S posée par M. André Vallet

   Financement des études préalables à la réalisation de projets d'équipement

   Réponse du ministère : Équipement

   25/05/2000

   Pertinence

5. Question n° 0627S posée par M. André Vallet

   Révision de la carte judiciaire dans les Bouches-du-Rhône

   Réponse du ministère : Justice

   28/10/1999

   Pertinence

6. Question n° 0343S posée par M. André Vallet

   Application de la loi relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat

   Réponse du ministère : Industrie

   23/10/1998

   Pertinence

7. Question n° 0198S posée par M. André Vallet

   Conditions administratives d'ouverture des surfaces commerciales

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   25/02/1998

   Pertinence

8. Question n° 0049S posée par M. André Vallet

   Problèmes de sécurité liés à la construction de l'autoroute A 54

   Réponse du ministère : Tourisme

   08/10/1997

   Pertinence

9. Question n° 0535S posée par M. André Vallet

   Réalisation de la deuxième tranche de la déviation de la ville de Salon-de-Provence

   Réponse du ministère : Logement

   16/01/1997

   Pertinence