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1056 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
693 questions
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Question n° 12073 posée par M. Rodolphe Désiré
Centre des archives d'outre-mer à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12257 posée par M. André Vallet
Jurisprudence relative à l'inaptitude d'origine non professionnelle comme cause de rupture de contrat de travail
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 12395 posée par M. André Vallet
Personnels titulaires du brevet de pilote professionnel avec la qualification vol aux instruments
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13258 posée par M. André Vallet
Politique de délocalisation des sites d'instituts universitaires technologiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13587 posée par M. André Vallet
Bénéfice de l'amélioration des prestations pour les retraités navigants de l'aviation civile
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0004G posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Diffusion sur les réseaux multimédia
Réponse du ministère : Poste
Pertinence
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Question n° 13834 posée par M. André Vallet
Révision des pensions militaires en raison de contamination par le virus de l'hépatite C
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13835 posée par M. André Vallet
Politique de prévention et indemnisation des personnes atteintes par le virus de l'hépatite C
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14148 posée par M. André Vallet
Situation financière de la société Eurotunnel
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 14633 posée par M. André Vallet
Difficultés pratiques d'application du remboursement de la dette sociale
Réponse du ministère : Travail
Pertinence