Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 05667 posée par M. Stéphane Ravier

Suppression du timbre rouge pour l'envoi de lettres prioritaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

09/03/2023
Pertinence
Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accessibilité numérique du web

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 03763 posée par M. Jean-Noël Guérini

Internet ouvert

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Pertinence
Question n° 00958 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cyberattaques et objets connectés

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

10/08/2017
Pertinence
Question n° 15220 posée par M. Jean-Noël Guérini

Norme de diffusion de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/03/2015
Pertinence
Question n° 19187 posée par Mme Samia Ghali

Difficultés de trésorerie des TPE et PME innovantes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

30/06/2011
Pertinence
Question n° 12214 posée par Mme Samia Ghali

Institut technique apicole

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0501G posée par M. André Vallet

Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache

Réponse du Ministère délégué à la recherche

13/05/2005
Pertinence
Question n° 15646 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Institut de recherche pour le développement

Réponse du Ministère délégué à la recherche

27/01/2005
Pertinence