Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 06102 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives du « coaching bien-être »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05878 posée par M. Jérémy Bacchi

    Pouvoir d'achat et cherté de la vie en Corse, des spécificités insulaires à prendre en compte

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04704 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Fléchage de l'aide publique au développement vers l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Toxicité des roses

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02624 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Commerce des fleurs coupées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01706 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Informations sur les emballages des produits

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25467 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pénurie de papier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23500 posée par M. Serge Babary

    Accès des petites et moyennes entreprises aux marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21734 posée par M. Stéphane Ravier

    Détresse du secteur de l'événementiel et nécessité de leur obtenir une meilleure visibilité pour la reprise de leur activité à l'approche des périodes printanière et estivale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21612 posée par M. Stéphane Ravier

    Non-respect de la loi Egalim par la grande distribution et l'industrie agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne