Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 25116 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Promotion du petit éolien

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08658 posée par M. Serge Andreoni

    Situation et avenir de l'industrie chimique française

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12432 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Seuil obligatoire de recours à un architecte

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05598 posée par M. Serge Andreoni

    Mises aux normes environnementales des stations-service

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17423 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01706 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Informations sur les emballages des produits

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Toxicité des roses

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02624 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Commerce des fleurs coupées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne