Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 19457 posée par Mme Samia Ghali

Distribution des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 17189 posée par Mme Samia Ghali

Politique en matière d'interruption volontaire de grossesse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17190 posée par Mme Samia Ghali

Avenir de la profession de pédiatre

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 16022 posée par Mme Samia Ghali

Revendications des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

18/11/2010
Pertinence
Question n° 15387 posée par Mme Samia Ghali

Code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/10/2010
Pertinence
Question n° 13532 posée par Mme Samia Ghali

Surveillance des piscines et des plages et apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/05/2010
Pertinence
Question n° 13427 posée par Mme Samia Ghali

Infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 11824 posée par Mme Samia Ghali

Difficultés d'accès aux soins médicaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/01/2010
Pertinence
Question n° 11382 posée par Mme Samia Ghali

Cotisation à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 08082 posée par Mme Samia Ghali

Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence