Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 02649 posée par Mme Samia Ghali

    Utilisation d'une partie de l'allocation de rentrée scolaire pour financer l'achat de matériel obligatoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02236 posée par Mme Samia Ghali

    Apprentissage du langage numérique dès l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02237 posée par Mme Samia Ghali

    Pénurie de médecins scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02245 posée par Mme Samia Ghali

    Uniforme à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02248 posée par Mme Samia Ghali

    Crédit d'impôt sur les frais de scolarité dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01831 posée par Mme Samia Ghali

    Emplois aidés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01832 posée par Mme Samia Ghali

    Maintien des moyens alloués aux établissements prioritaires de Marseille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14954 posée par Mme Samia Ghali

    Suivi médical et soutien psychologique des fonctionnaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14212 posée par Mme Samia Ghali

    Suppression de la bourse au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06874 posée par Mme Samia Ghali

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte