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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
28 questions
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Question n° 1539G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Attitude de la France vis-à-vis de l'Arabie saoudite
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 19904 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Conditions d'accueil et de scolarisation des personnes ayant des troubles autistiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 20212 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Reconnaissance des personnels du secteur social et médico-social
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 20342 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Mécanismes compensatoires à l'abrogation de la taxe funéraire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 23695 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Prise en charge du cancer du sein triple négatif
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1873S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Compétences de la métropole d'Aix-Marseille-Provence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 25046 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Meilleure reconnaissance des étudiants et professionnels sages-femmes en France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 2243G posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Avenir de la présence française au Mali
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
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Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence