Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 00116 posée par M. Louis Minetti

    Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00190 posée par M. Louis Minetti

    Crise de la construction et de la réparation navales

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 29771 posée par M. Louis Minetti

    Chemin de fer Bastia-Ajaccio

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 29774 posée par M. Louis Minetti

    Concentration des centres des postes et télécommunications en Corse

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 33021 posée par M. Louis Minetti

    Société Coq à Aix-en-Provence: sauvegarde de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06288 posée par M. Louis Minetti

    Agriculture: création de contrats de solidarité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11331 posée par M. Louis Minetti

    Garantie de ressources des pré-retraités

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22094 posée par M. Louis Minetti

    Situation de la Compagnie générale maritime

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti

    Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02005 posée par M. Louis Minetti

    Reconnaissance de la notion de " bassin de production " pour le secteur des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne