Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 35107 posée par M. Louis Minetti

Situation de la cité HLM Fardeloup à la Ciotat

Réponse du ministère : Environnement

03/09/1980
Pertinence
Question n° 35220 posée par M. Louis Minetti

Traitement et récupération des eaux usées au profit de l'agriculture méditerranéenne

Réponse du ministère : Environnement

01/10/1980
Pertinence
Question n° 01130 posée par M. Louis Minetti

Provence Alpes Côte d'Azur : stations d'épuration

Réponse du ministère : Environnement

25/07/1981
Pertinence
Question n° 02041 posée par M. Louis Minetti

Protection des routes et autoroutes de la traversée des sangliers

Réponse du ministère : Environnement

03/10/1981
Pertinence
Question n° 17156 posée par M. Louis Minetti

Interdiction des pièges à mâchoires

Réponse du ministère : Environnement

03/05/1984
Pertinence
Question n° 02401 posée par M. Louis Minetti

Forêts méditerranéennes: prévention et lutte contre les incendies

Réponse du ministère : Environnement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 05239 posée par M. Louis Minetti

Seine-Maritime: destruction des blaireaux et indemnisation des dégâts

Réponse du ministère : Environnement

26/03/1987
Pertinence
Question n° 07709 posée par M. Louis Minetti

Emploi des gluaux par les chasseurs de la région Provence, Alpes, Côte-d'Azur

Réponse du ministère : Environnement

17/09/1987
Pertinence
Question n° 03783 posée par M. Louis Minetti

Réduction de la période de chasse

Réponse du ministère : Environnement

02/03/1989
Pertinence
Question n° 0118S posée par M. Louis Minetti

Projet de stockage de déchets dans le parc régional du Lubéron

Réponse du ministère : Recherche

05/10/1989
Pertinence